S’autoéditer avec une micro-entreprise

Je reviens sur le blog après une pause de plusieurs semaines. Si je l’ai délaissé, c’est tout de même pour un projet qui lui est lié et qui en découle directement. Je viens en effet de créer une micro-entreprise dans le but de démarrer une activité d’autoédition. Dans un article précédent, j’avais déjà évoqué la possibilité d’utiliser ce statut pour tirer des revenus de l’écriture. Ses avantages principaux sont la simplicité et la souplesse, qui en font le dispositif idéal pour tester un projet. Aujourd’hui, j’aimerais décrire plus particulièrement le processus permettant de s’autoéditer avec une micro-entreprise. Il comporte quatre étapes :

1. Enregistrement de l’entreprise; 2. Respect des obligations fiscales; 3. Ouverture d’un compte bancaire dédié; 4. Création d’un compte Amazon KDP.

1. Enregistrer une micro-entreprise est facile

La première étape est la création de votre micro-entreprise, ce qui est relativement simple et rapide, même pour quelqu’un qui réside à l’étranger. L’inscription peut se faire en ligne à partir de l’un des deux sites suivants : www.l’autoentrepreneur.fr (le portail officiel des micro-entrepreneurs) ou www.guichet-entreprises.fr. Personnellement, j’ai choisi le deuxième site, que j’ai trouvé très convivial. Vous devez créer un compte (gratuit) et ensuite remplir le formulaire en ligne. Vous n’êtes pas obligés de tout compléter en une seule fois et pouvez sauvegarder vos données au fur et à mesure. On vous demandera de joindre quelques pièces justificatives digitalisées : une pièce d’identité, une déclaration de non-condamnation et de filiation, un justificatif de domicile et, éventuellement, un justificatif d’hébergement. Lorsque votre dossier est complet, il ne reste plus qu’à le valider pour qu’il soit transmis au Centre de formalités des entreprises (CFE) compétent. Il s’agit de la Chambre de commerce et d’industrie dont dépend votre domicile pour une activité commerciale, l’URSSAF pour une activité libérale.

Deux semaines plus tard, on vous informe de la création de votre micro-entreprise et on vous transmet par la poste son identifiant SIRET et un extrait Kbis attestant de son existence juridique.

Si vous avez choisi « Autoédition » comme domaine d’activité lors de l’enregistrement sur www.guichet-entreprises.fr, votre code NAF (anciennement APE) sera 5811Z, correspondant à « Édition de livres ». Votre activité sera de nature commerciale et correspondra à des « prestations de services relevant de la catégorie des bénéfices industriels et commerciaux (BIC) ». La micro-entreprise sera automatiquement enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS).

2. Quelques obligations fiscales à respecter

J’ai abordé dans le détail la question des cotisations et contributions sociales obligatoires ainsi que des impôts à payer dans l’article précédent consacré à la micro-entreprise. Je n’y reviens pas. Pour pouvoir déclarer vos revenus et payer en ligne les contributions sociales obligatoires (mensuellement ou trimestriellement), vous devez vous inscrire sur le site www.l’autoentrepreneur.fr en sélectionnant le menu « S’inscrire pour déclarer et payer ». Vous serez redirigés automatiquement vers le site www.net-entreprises.fr pour configurer votre compte.

Pour payer la CFE (Contribution foncière des entreprises) à partir de la fin de la 2e année civile d’activité, il convient de créer un espace professionnel sur le site www.impots.gouv.fr.

3. L’obligation d’un compte bancaire dédié

La législation française oblige les micro-entrepreneurs à ouvrir, dans un délai d’un an, un compte bancaire dédié à leur activité professionnelle. Il peut s’agir d’un simple compte courant, mais les banques traditionnelles forcent généralement leurs clients à opter pour un compte professionnel payant. Dans mon cas, résidant au Mexique depuis 12 ans et n’ayant plus de compte en France, la chose s’annonçait encore plus compliquée. Je me suis donc intéressé aux nouvelles banques en ligne. La néo-banque française Shine se spécialise dans le service aux indépendants et propose un compte gratuit gérable depuis un mobile. Malheureusement, leur application n’est pas téléchargeable depuis le Mexique. Pour les gens qui résident en France, pas de problème.

Je me suis ensuite tourné vers la néobanque d’origine allemande N26, qui propose un compte Business gratuit pour les micro-entrepreneurs (si vous ouvrez un compte N26 en indiquant mon code parrainage frederib9032, je recevrai une prime de parrainage). L’application était cette fois téléchargeable depuis le Mexique et la création du compte extrêmement rapide (moins de 10 minutes). On vous demande seulement vos nom, adresse, et date de naissance, la photo d’une pièce d’identité et un selfie. Vous recevez la carte Mastercard à votre domicile sous 10 jours. Le compte est géré depuis l’application mobile (ou à partir d’un ordinateur pour la plupart des opérations).

4. Création d’un compte Amazon KDP

Si vous envisagez, comme moi de commencer votre activité d’autoédition sur la plateforme d’Amazon, vous devrez créer un compte d’auteur sur Amazon Kindle Direct Publishing (KDP). Si vous avez déjà un compte client avec Amazon, vous pourrez utiliser les mêmes identifiants.

Vous devrez remplir trois sections : 1. vos coordonnées (nom et adresse), 2. votre compte bancaire (numéro IBAN et code BIC), 3. le questionnaire fiscal.

Ce troisième point est le plus obscur. En tant qu’entreprise états-unienne, Amazon se charge de vérifier que vous n’êtes pas un contribuable américain aux yeux du fisc des États-Unis. Attention, si vous avez la nationalité américaine ou possédez une carte verte de résident, ou même si vous passez beaucoup de temps aux États-Unis. Sinon, on vous demandera juste de fournir un identifiant fiscal de votre pays de résidence (TIN en anglais). Si vous indiquez le numéro SIRET de votre micro-entreprise, le compte devrait être validé.

Voilà, une fois ces quatre étapes franchies, on peut commencer à s’autoéditer avec une micro-entreprise. Personnellement, j’ai encore un peu de pain sur la planche pour la publication de mon premier livre autoédité, mais je pense le faire courant juillet. On se retrouve bientôt sur Vivre d’écriture pour un nouvel article. Si vous avez des questions ou des commentaires, n’hésitez pas.

Frédéric